Comment résilier un contrat de location longue durée (LLD) ou de location avec option d’achat (LOA) ?

	Écrit par Pierre-Marie Labry
	Nous décortiquons rigoureusement le marché de l’automobile et partageons ensuite nos résultats et analyses dans des articles clairs et précis.
	Nos articles sont actualisés régulièrement.

Les offres de leasing sont alléchantes sur le papier : une voiture neuve, des prestations incluses et des mensualités contenues. Cependant, comme beaucoup de contrats, la LLD et la LOA comportent des clauses, et notamment sur la résiliation anticipée. Alors, comment résilier un contrat de LLD ou de LOA, tout en évitant le maximum de frais ? Consultez ce guide, nous vous donnons nos conseils et nos solutions pour que vous puissiez faire le meilleur choix.

Il existe 2 types de frais qui peuvent vous être facturés :

1. Des frais de résiliation anticipée de leasing, c’est-à-dire que vous rendez la voiture avant la date de fin prévue initialement dans le contrat.

2. Des frais de restitution, appelés également frais de dépréciation complémentaire dans le jargon des loueurs. Ces frais correspondent aux éventuels dégâts qui ont pu avoir lieu pendant la durée de location que vous en soyez responsable ou non. 

Si vous souhaitez connaitre la différence entre la LOA, la LLD et l’abonnement voiture, c’est par ici

Comment résilier son contrat de LLD (location longue durée) ?

La location longue durée, ou LLD, est un contrat de location d’une voiture sur une période déterminée, généralement de 36 à 60 mois. Le locataire verse un loyer mensuel au loueur, qui reste propriétaire du bien. Dans la LLD il n’y a pas la possibilité d’acheter la voiture, c’est un contrat de location uniquement.

Comment arrêter un contrat LLD ?

La résiliation anticipée d’une location longue durée dépend des termes spécifiques du contrat que vous avez signé. Cependant, voici quelques étapes générales que vous pourriez suivre pour résilier ce type de contrat :

1. Examinez le contrat : consultez attentivement le contrat de LLD et les conditions générales de location que vous avez signé. Recherchez des clauses spécifiques concernant la résiliation anticipée et les pénalités éventuelles. À noter qu’il y a généralement 2 cas de figure si vous rendez la voiture avant 12 mois de location ou après 12 mois de location, la formule de calcul des frais potentiels n’est pas la même.

2. Contactez la société de leasing : communiquez avec la société de leasing pour discuter de votre intention d’arrêter le contrat. Certains contrats peuvent prévoir des modalités spécifiques pour résilier le contrat, et il est préférable de clarifier ces détails avec la société.

3. Négociez si nécessaire : si vous avez des raisons légitimes pour résilier le contrat (par exemple, des difficultés financières, un changement de situation personnelle ou un cas de force majeure), expliquez votre situation à la société de leasing. Parfois, ils peuvent être disposés à négocier des modalités de résiliation plus favorables. De la même façon, si vous souhaitez reprendre un véhicule, cela peut jouer en votre faveur.

4. Étudiez l’indemnité de résiliation anticipée : avant de rendre le véhicule, demandez une simulation de fin de contrat à votre loueur, cela vous permettra de connaitre à l’avance le montant exact qui vous sera débité après la restitution du véhicule. Pour cela, il vous suffit de communiquer la date à laquelle vous envisagez de restituer la voiture et le kilométrage total du véhicule.

Calcul de l’indemnité de résiliation anticipée de LLD

En règle générale, les loueurs calculent les indemnités de résiliation anticipée selon le calcul suivant :

Nous vous proposons l’exemple ci-dessous qui est généralement utilisé par les loueurs pour calculer les indemnités de résiliation anticipée :

Indemnité de résiliation anticipée LLD = somme totale des loyers hors taxe sur la durée du contrat x 0,38 x nombre de mois restant / (durée contractuelle en mois – 4) x 25% + préavis d’un mois de loyer hors taxe.

Exemple de calcul de l’indemnité de résiliation anticipée de LLD

Prenons comme exemple une personne qui a souscrit un contrat LLD de 36 mois avec une Peugeot 208 :

En appliquant le calcul de l’indemnité de résiliation anticipée de la LLD, on obtient les résultats suivants :

On voit donc clairement que si l’on souhaite rompre de manière anticipé le contrat LLD d’une Peugeot 208 au bout de 24 mois, le loueur demandera 2 775€ TTC de frais de résiliation. À noter que cela ne prend pas en compte l’éventuel dépassement kilométrique que vous pourriez faire pendant la durée de vie du contrat. Il y a bien souvent un surcoût qui est appliqué avec un prix du kilomètre supplémentaire si vous ne respectez pas les conditions prévues lors de la signature de la commande.

Quelle est la solution pour réduire l’indemnité de résiliation anticipée d’une LLD ?

Malheureusement ces frais sont contractuels. Néanmoins nous vous conseillons de négocier avec la société de location pour réduire ces frais au maximum. Vous pouvez par exemple demander un échelonnement des loyers restants afin de ne pas avoir à tout payer d’un seul coup. Dans tous les cas, si vous ne pouvez plus payer vos loyers mensuels, n’attendez pas, contactez au plus vite le loueur pour en discuter.

Autrement, vous pouvez choisir l’abonnement voiture qui vous garantit des contrats flexibles dans la durée, et des indemnités de résiliation anticipée particulièrement faibles, voire nuls. On vous explique tout le détail de l’abonnement voiture dans la suite de ce guide.

Comment résilier son contrat de LOA (location avec option d’achat) ?

La location avec option d’achat, ou LOA, est un contrat de location d’une voiture sur une période déterminée, généralement de 36 à 60 mois. Le locataire verse un loyer mensuel à la société de location, avec la possibilité d’acheter la voiture à la fin de la période de location à un prix convenu à l’avance. Cette solution est assimilée à un crédit à la consommation.

Comment arrêter un contrat LOA ?

Aujourd’hui, il existe plusieurs solutions pour une résiliation anticipée d’un contrat de location avec option d’achat (LOA) après 12 mois de location. Voici les solutions que nous vous suggérons :

1. Anticiper l’achat du véhicule : la première possibilité pour mettre fin à un contrat de LOA est de procéder à un remboursement anticipé (si votre contrat le permet). Dans un premier temps examinez votre contrat pour en connaitre les conditions, puis contactez le loueur pour connaître le montant de rachat. À la suite de ce paiement, vous serez libre de garder votre véhicule ou de le revendre.

2. Restituer le véhicule : si votre contrat le permet, il est également envisageable de régler toutes les sommes restantes dues sans exercer l’option d’achat. Cette solution permet de se libérer de ses obligations contractuelles et de rendre le véhicule au loueur. Toutefois, faites bien le calcul en amont de contacter la société de location, cela peut engendrer des frais financiers importants.

3. Vendre la voiture : vous pouvez également vendre la voiture. Avec le produit de la vente, il est possible de rembourser les montants restants dus. Cette option peut être intéressante uniquement si le montant de la vente couvre celui du crédit à rembourser. Attention toutefois, vendre une voiture au bon prix n’est pas un exercice facile.

4. Transférer le contrat de LOA : il est possible de transférer le contrat LOA à un particulier ou à une entreprise. Le locataire initial se désengage ainsi de ses obligations au profit du nouveau locataire qui prend en charge les paiements mensuels jusqu’à la fin du contrat. Cependant, l’accord préalable du loueur est nécessaire, et trouver un repreneur peut être difficile.

Globalement, la situation varie suivant que vous décidez d’acheter le véhicule ou non, et en fonction de certains événements imprévisibles (accident, décès).

Quels sont les frais de résiliation de la LOA ?

Les frais de résiliation dépendent du motif même de la résiliation :

Résiliation pour sinistre LOA : si le véhicule est détruit ou volé, les frais de résiliation peuvent être partiellement ou totalement pris en charge par l’assurance.

Résiliation pour motif légitime LOA : certains motifs légitimes, comme le décès du locataire ou la perte d’emploi, peuvent permettre de résilier le contrat sans frais.

Résiliation anticipée LOA : des frais de résiliation peuvent être facturés par le loueur. Ils sont calculés en fonction du montant des loyers restants à payer et de la valeur résiduelle du véhicule. Ces frais de résiliation s’élèvent généralement de 4% à 8% du montant total du contrat (hors option d’achat).

Calcul de l’indemnité de résiliation anticipée de LOA

Indemnité de résiliation anticipée LOA = montant total dû TTC sur la durée du contrat x (4% à 8%) + préavis d’un mois de loyer TTC.

À noter qu’habituellement, plus la résiliation anticipée intervient tôt dans le contrat, plus les loueurs appliquent un pourcentage du montant total dû élevé.

Exemple de calcul de l’indemnité de résiliation anticipée de LOA

Prenons comme exemple une personne qui a souscrit un contrat LOA de 36 mois avec une Peugeot 208 :

En appliquant le calcul de l’indemnité de résiliation anticipée de la LOA, on obtient les résultats suivants :

Si cette personne désire alors rompre son contrat de LOA au bout de 24 mois d’une Peugeot 208, elle devra s’acquitter d’une indemnité de restitution anticipée de 1 356€ TTC. Sans compter l’apport de 3 000€ versé lors du 1er loyer (un apport n’est pas une caution, il est considéré comme un paiement à part entière par les loueurs).

Comment réduire l’indemnité de résiliation anticipée d’une LOA ?

Réduire les frais de résiliation d’une LOA peut s’avérer complexe car ils sont définis contractuellement. Cependant, une négociation est toujours possible avec les loueurs. Expliquez votre situation et proposez une solution alternative, comme un rachat du véhicule par un tiers ou la reprise de la fin du contrat par une autre personne. Soyez courtois et persistant, et n’hésitez pas à faire appel à vos droits de consommateur.

Vous pouvez également envisager d’autres solutions, l’abonnement voiture peut être une alternative intéressante à la LOA. Ce type de contrat offre plus de flexibilité et les indemnités de résiliation anticipée sont moins élevées, voire inexistantes. On vous parle de l’abonnement voiture dans la suite de ce guide.

Même si vous décidez de ne pas rendre votre voiture avant la date de fin de contrat, il faudra faire attention aux éventuels dégâts présents sur le véhicule.

Restituer son véhicule en LOA ou en LLD : bien se préparer pour une fin de contrat paisible.

Rendre sa voiture peut sembler simple, mais il est important de respecter certaines règles pour éviter les mauvaises surprises. Suivez nos conseils pour que la restitution de votre LLD ou la restitution de votre LOA se déroule sans stress.

Nos conseils pour une restitution sereine de LLD ou de LOA

1. Respectez la date de restitution

• Le retard peut-être sanctionné par des indemnités et peut même entraîner la récupération du véhicule à vos frais.
• Anticipez en cas de besoin : une prolongation de contrat est possible.

2. Assurez-vous du bon état du véhicule

• Un examen minutieux sera effectué pour identifier les dommages et l’usure.
• Des frais de remise en état peuvent être facturés en cas de dommages ou d’usure anormale. Le Syndicat des Entreprises des Services Automobiles en LLD et des Mobilités (SESAMLLD) propose les critères qui permettent de distinguer l’usure normale de l’usure anormale. Les sociétés de leasing utilisent ces critères comme base dont les détails et les particularités sont précisés dans le contrat que vous avez signé.
• Vous disposez de 15 jours pour contester les frais et faire réaliser une contre-expertise.

3. Anticipez les frais supplémentaires

• Respectez le forfait kilométrique de votre contrat.
• Des pénalités de dépassement sont appliquées : 10 à 20 centimes d’euros par kilomètre supplémentaire en moyenne, selon le véhicule que vous avez (le kilomètre supplémentaire d’un SUV sera plus élevé que celui d’une citadine par exemple).

4. Nos conseils supplémentaires

• Lisez attentivement le contrat avant de le signer : conditions de restitution, pénalités, vétusté…
• Anticipez le kilométrage et réajustez le forfait si nécessaire.
• Rassemblez tous les documents : clés, carte grise, carnet de garantie, historique d’entretien.
• Vérifiez l’état du véhicule avant la restitution et faites réparer les anomalies. Préalablement à la restitution, nous vous conseillons de vous assurer que tous les dommages apparus pendant votre contrat de location et non réparés ont bien fait l’objet d’une déclaration de sinistre auprès de votre assureur et que les réparations nécessaires ont été effectuées.
• S’agissant des éléments mécaniques (moteur, boîte de vitesses, ponts, cardans, embrayage…), de sécurité (freins, amortisseurs, direction…) ou électriques (essuie vitres, lève-vitres, avertisseur, batterie d’un véhicule thermique…), le taux d’usure admissible est généralement fixé à 50%. N’hésitez pas à aller voir votre garagiste en amont afin qu’il puisse vérifier l’état de votre véhicule.

En résumé, la restitution d’un véhicule en LOA ou en LLD nécessite une bonne préparation. En suivant nos conseils, vous pouvez éviter les mauvaises surprises et profiter d’une fin de contrat sans tracas.

Mais quelle est la meilleure solution pour éviter les frais de résiliation ? L’abonnement voiture peut répondre à cette question.

L’abonnement voiture icaros : la solution flexible et transparente pour rouler en toute sérénité.

L’abonnement voiture c’est une nouvelle alternative à l’achat ainsi qu’aux formules locatives telles que la LLD ou la LOA. Révolutionnez votre façon de conduire avec icaros, l’abonnement voiture pensé pour s’adapter aux modes de vie actuels. Fini les démarches administratives lourdes et les engagements sur plusieurs années, optez pour la flexibilité et la tranquillité d’esprit.

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Comment fonctionne la résiliation anticipée de l’abonnement voiture icaros ?

Lorsque vous récupérez votre voiture, nous vous laissons une période d’essai de 48h et de 100km, dans le but que vous puissiez voir si la voiture que vous avez choisie vous convient. Lors de ces deux premiers jours, vous pouvez donc restituer la voiture sans qu’aucune indemnité ne soit due (pour autant, les éventuels frais de remise en état sont applicables).

Au-delà, vous serez redevable d’une indemnité de résiliation anticipée (IRA). Mais contrairement aux contrats LLD ou LOA, nous avons choisi de faire plus simple (et moins onéreux pour nos clients) : le montant de l’IRA due est calculé en appliquant à posteriori les conditions tarifaires qui auraient été appliquées si notre client avait choisi, dès l’origine, une période d’engagement adaptée à l’usage avéré.

Calcul de l’indemnité de résiliation anticipée de l’abonnement voiture

Indemnité de résiliation anticipée de l’abonnement voiture = (montant loyer mensuel TTC de la période d’engagement adaptée à l’usage avéré – montant loyer mensuel TTC de la période d’engagement initiale) x durée de la location effectuée en mois

Exemple de calcul de l’indemnité de résiliation anticipée d’abonnement voiture

Par exemple, si notre client a choisi un contrat de 24 mois avec une Peugeot 208 mais qu’il désire rompre son contrat en cours de route, l’indemnité de résiliation sera calculée par rapport à un contrat de 12 mois :

En appliquant le calcul de l’indemnité de résiliation anticipée de l’abonnement voiture, on obtient les résultats suivants :

Si notre client désire alors rompre son abonnement voiture au bout de 16 mois, il devra s’acquitter d’une indemnité de restitution anticipée de 800€ TTC. De plus, il ne perd pas son apport car il n’y en a pas dans nos contrats. Bien plus juste que le montant demandé par les entreprises de LOA ou de LLD, n’est-ce pas ?